Registres
Registres juridiques, administratives et comptables
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- Registre CSE - Délégation du personnel : ELVE
Référence : AS02-1470
Registre des Membres de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (CSE).
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Format : 320 x 250 mm.
Piqûre 40 pages.
Registre ELVE 1470. - Registre Médical du Personnel ELVE 1480
Référence : AS02-1480
Registre du suivi des visites médicales.
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Conforme au droit du travail du Personnel.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence : ELVE 1480. - Registre Evaluation de risques professionnels (ERP) : ELVE 9423
Référence : AS02-9423
Registre des évaluations des risques professionnels.
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Conforme à l'article R230-1 du Code du travail.
Format : 250 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 80 pages.
Référence : ELVE 9423.qté Prix U. HT TTC 1 36,18 € 43,42 € 43,42 € 36,18 € - Registre Alertes pour la Santé publique et Environnement ELVE
Référence : AS02-1472
Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement dans l'entreprise.
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Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 210 x 297 mm - horizontal.
Cahier obligatoire. Piqûre 48 pages.
Référence : ELVE 1472. - Registre des Alertes pour Santé publique et Environnement : EXACOMPTA
Référence : AS03-6613
Registre de consignation des Alertes de Santé publique et d'Environnement dans l'entreprise ou l'établissement.
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Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 240 x 320 mm.
Cahier obligatoire. Piqûre 20 pages.
Référence : Exacompta 6613E. - Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001. - Registre RGPD Traitements des données personnelles : ELVE
Référence : AF02-45001
Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
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Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001. - Registre des Présences et Absences : LE DAUPHIN
Référence : AC01-53935D
Cahier de pointage journalière par noms.
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Présence des personnes ou élèves.
37 noms / 12 mois.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre Le Dauphin 53935D. - Registre de Vidéo protection : ELVE
Référence : AF02-46007
Registre de suivi des Vidéo surveillances.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Cahier de 104 pages.
Référence : ELVE 46007. - Registre d'appels journaliers - Pages découpées - Ecole : LE DAUPHIN
Référence : AC01-53936D
Cahier d'appel pour élèves.
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Pour les présences et absences.
Pages découpées.
40 noms / 12 mois.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre Le Dauphin 53936D.qté Prix U. HT TTC 40 1,34 € 1,61 € 1,61 € 1,34 €