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Registre Vide grenier - Manifestations publiques : ELVE

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Référence
AF02-1415

Registre pour l'inscription des participants.
Livre de police pour manifestations de vente ou d'échange d'objets mobiliers.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, vide-grenier et foire-à-tout.
Piqûre 80 pages.
Format : 320 x 240 mm.
Référence : ELVE 1415.

Registre des Manifestations publiques, livre de police Brocante, Marche aux puces, ELVE 1415

24,82 € 20,68 € À partir de 23,58 €
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Référence
AF02-1415
qtéPrix U. HTTTC
519,65 €23,58 €
120,68 €24,82 €
Délai de livraison: 24 à 72 heures

Registre pour l'inscription des participants aux manifestations publiques lors de vente ou d'échange d'objets mobiliers.

Manifestations publiques : Vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, vide-grenier et foire-à-tout.

Livre de Police : Piqûre 80 pages comportant 40 tableaux ouverts foliotés.
Format : 320 x 240 mm vertical.
Différents coloris pour la couverture du registre. Produit vendu à l'unité.
Pour l'enregistrement des participants Particulier ou Commerçant.



Conforme aux articles R.321-1 à R.321-8 du Code pénal : Décret n°88-1040 du 14 novembre 1988.


Le registre - livre de police doit être côté et paraphé par le commissaire de police ou, à défaut, par le maire du lieu de la manifestation.


Différentes rubriques du registre de police à compléter :

 

  • Noms et prénoms des participants ou exposants.
  • Le cas échéant, le nom de la personne morale et son siège social.
  • La qualité et le domicile des participants.
  • Pour les commerçants, le numéro SIRET.
  • Le numéro et la nature de la pièce d'identité présentée.




Référence fabricant : ELVE 1415

Plus d’information
Référence fabricant 1415
Code Barre3416790014153
MarqueELVE
Délai de livraison24 à 72 heures
Pays de livraisonFrance continentale, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse et DOM-TOM
Mode de livraisonPar transporteur ou Colissimo
Contenance80 pages
Dimensions320 x 250 mm
FormatA4+
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