Registres Légaux, Livres de Police et Registres RH

Classeur juridique pour SA et SAS.
Modèle : Registre des Actionnaires.
Reliure avec une recharge de feuillets.

- 50 feuilles pour les Assemblées générales.
- Feuilles pour les Mouvements de titres.
- Fiches de comptes des Actionnaires.

Livre pour l'enregistrement des transactions sur les immeubles et les fonds de commerce.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1410.

Livre pour les titulaires de carte professionnelle portant la mention : Gestion immobilière.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1411.

Livre pour l'enregistrement des versements ou des dépôts effectués au titulaire de la carte professionnelle.
Conforme à la Loi du 2 janvier 1970.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Registre ELVE 1412.

Registre d'Objets mobiliers.
Obligatoire pour antiquaire, brocanteur, négociant, etc.
Registre relié et toilé.
100 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1413.

Registre objets mobiliers obligatoire V.O.
Pour les garages, revendeurs, etc.
Registre noir relié et toilé.
100 pages numérotées.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Référence : ELVE 1414.

Registre pour l'inscription des participants.
Livre de police pour manifestations publiques ou d'échange d'objets mobiliers.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, Vide-grenier et foire-à-tout.
Piqûre 80 pages.
Format : 320 x 240 mm.
Référence : ELVE 1415.

Registre pour Bijoutier, Joaillier, Créateur, etc.
Activités : Fabrication d'objets précieux en or et argent.
Livre de police relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 210 x 297 mm.
Référence : ELVE 14162.

Livre de police pour métaux précieux.
Registre pour Bijoutier, Joaillier et Négociant.
Activité : Achats/ventes d'or, argent et platine.
200 pages numérotées.
Format : 210 x 297 mm.
Registre ELVE 14172.

Livre de police relié et toilé.
Registre pour les bijoutiers, joailliers, créateurs.
Activités : Réparations d'objets précieux.
200 pages numérotées.
Format : 210 x 297 mm.
Référence : ELVE 14182.

Registre de bulletins de dépôts de Bijoux.
Pour Bijoutier, Joaillier, etc.
Livre relié et toilé.
1008 bulletins numérotés, détachables.
Format : 210 x 310 mm - vertical.
Référence : ELVE 1419-2.

Registre unique du Personnel et Stagiaires.
Inscription des entrées et des sorties.
Pour entreprise et association.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Cahier piqûre 48 pages imprimées.
Référence ELVE 1464.

Registre de l'Inspection du travail et du Comité Social et Économique.
Cahier des Dangers graves et Imminents.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre ELVE 1465.

Registre des contrôles de l'hygiène et à la sécurité du travail dans l'entreprise.
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 220 x 280 mm - horizontal.
Piqûre 20 pages.
Référence : ELVE 1469.

Registre des Membres de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (CSE).
Format : 320 x 250 mm.
Piqûre 40 pages.
Registre ELVE 1470.

Registre du suivi des visites médicales.
Conforme au droit du travail du Personnel.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence : ELVE 1480.

Registre des appointements et des salaires.
Format : 270 x 315 mm horizontal.
Piqûre 40 pages.
Référence : ELVE 1532.

Registre pour des heures de travail du personnel.
Suivi hebdomadaire.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Piqûre 108 pages.
Référence : ELVE 9422.

Registre des évaluations des risques professionnels.
Conforme à l'article R230-1 du Code du travail.
Format : 250 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 80 pages.
Référence : ELVE 9423.

Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement dans l'entreprise.
Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 210 x 297 mm - horizontal.
Cahier obligatoire. Piqûre 48 pages.
Référence : ELVE 1472.

Registre de consignation des Alertes de Santé publique et d'Environnement dans l'entreprise ou l'établissement.
Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 240 x 320 mm.
Cahier obligatoire. Piqûre 20 pages.
Référence : Exacompta 6613E.

Registre des appointements et des salaires.
Livre de paye mensuel.
Format : 220 x 270 mm.
Piqûre 80 pages.
Référence : ELVE 1646.

Registre de suivi des conventions de stage.
Conforme à la législation du travail.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 48 pages imprimées et numérotées.
Référence : ELVE 1471.

Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001.

Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001.